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Éditeur du site

Nom commercial : Les Pattes d'Hestia
Entrepreneur : [Prénom NOM — EI]
Adresse du siège : [Adresse complète du siège]
SIRET : [SIRET]
E-mail :
Directrice de la publication : [Prénom NOM]
TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Activité réglementée

Garde d'animaux de compagnie à titre commercial (art. L. 214-6-1 du Code rural et de la pêche maritime).
ACACED (n° et date) : [N° ACACED, date]
Déclaration d'activité (Base nationale des opérateurs I-CAD / préfecture) : [N° de récépissé]
Vétérinaire sanitaire : [Vétérinaire]
Assurance responsabilité civile professionnelle : [Assureur, n° de contrat]

Hébergement

Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [Médiateur — site web]

Propriété intellectuelle

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